CONDITIONS DE SERVICE

 

Les présentes Conditions de service définissent les modalités d’utilisation du site ustorcy.com exploité par l’US Torcy. En accédant au site ou en effectuant un achat, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des dispositions décrites ci-dessous. L’US Torcy se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, les nouvelles dispositions s’appliquant dès leur publication en ligne.

L’accès au site est ouvert à tout utilisateur, mais certaines fonctionnalités, notamment la passation de commandes, nécessitent la création d’un compte client. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Toute utilisation frauduleuse ou abusive du site pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte concerné. L’US Torcy ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à la communication d’informations erronées par l’utilisateur.

Les produits proposés sur la boutique en ligne sont décrits avec la plus grande précision possible. Les photographies et visuels n’ont toutefois pas de valeur contractuelle. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. L’US Torcy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement. L’US Torcy se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige existant avec le client, de suspicion de fraude ou de problème lié au paiement. Une fois la commande validée, le client reçoit un email de confirmation récapitulant les produits achetés, le montant payé et l’adresse de livraison.

L’US Torcy s’engage à préparer et expédier les commandes dans les délais annoncés sur le site. Les délais de livraison peuvent varier en fonction du transporteur, de la destination ou de circonstances indépendantes de la volonté du club. Le transfert des risques au client intervient dès la remise du colis au transporteur. En cas de retard, de perte ou de dommage lié au transport, le client doit se rapprocher du transporteur selon les modalités prévues par celui-ci.

Le client dispose d’un droit de rétractation de quatorze jours à compter de la réception de sa commande, conformément à la législation en vigueur. Ce droit ne s’applique pas aux articles personnalisés, floqués, utilisés, détériorés ou ne pouvant être revendus pour des raisons d’hygiène ou de conformité. Les modalités de retour, de remboursement et d’échange sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement du site.

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant les textes, images, logos, éléments graphiques et vidéos, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite. L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

L’US Torcy met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du site, mais ne peut garantir l’absence totale d’interruptions, d’erreurs ou de dysfonctionnements. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité. L’US Torcy ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de tout événement extérieur affectant son fonctionnement.

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site ou de la passation de commandes sont traitées conformément au RGPD et à la Politique de confidentialité du club. L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité qu’il peut exercer via l’adresse email officielle du club.

Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le différend.