Mentions légales
MENTION LÉGALE
Le site us-torcy.myshopify.com est édité par l’US Torcy, Union Sportive de Torcy Football, association déclarée selon la loi du 1er juillet 1901. Le siège social est situé au Stade du Frémoy, 10 rue Bazard, 77200 Torcy. Le numéro SIREN de l’association est 429 705 197. L’adresse email officielle et le numéro de téléphone du club seront intégrés dès validation par le responsable. Le directeur de la publication est le Président de l’US Torcy et la responsabilité éditoriale est assurée par le responsable communication du club.
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Shopify assure l’hébergement, la sécurité et la disponibilité technique de la plateforme utilisée par l’US Torcy pour la gestion de sa boutique en ligne et de ses contenus.
L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant les textes, images, logos, éléments graphiques et vidéos, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’US Torcy, est strictement interdite. L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.
L’US Torcy met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. Le club se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les contenus à tout moment. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité. L’US Torcy ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de tout événement extérieur affectant son fonctionnement.
Les données personnelles collectées lors de la navigation, de la création d’un compte ou de la passation d’une commande sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données et à la Politique de confidentialité du site. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité qu’il peut exercer via l’adresse email officielle du club. Les cookies utilisés sur le site permettent d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer l’audience et, le cas échéant, de personnaliser l’expérience utilisateur selon les choix exprimés dans le bandeau de consentement.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.