CONDITIONS DE VENTE

(Version longue – sans points à la ligne)

Les présentes Conditions de vente définissent les modalités applicables à l’ensemble des achats réalisés sur la boutique en ligne ustorcy.com exploitée par l’US Torcy. En validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des informations ci-dessous et accepte sans réserve l’intégralité des dispositions décrites. L’US Torcy se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, les nouvelles dispositions s’appliquant dès leur publication sur le site.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies, visuels et mises en scène n’ont toutefois pas de valeur contractuelle. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. L’US Torcy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement. Le client reçoit alors un email récapitulatif comprenant le détail des articles achetés, le montant total payé et l’adresse de livraison. L’US Torcy se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le client, de suspicion de fraude, d’erreur manifeste sur le prix ou de problème lié au paiement. Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Les produits sont préparés et expédiés dans les délais annoncés sur le site. Les délais de livraison dépendent du transporteur, de l’adresse de destination et des éventuelles contraintes logistiques. L’US Torcy ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances extérieures. Le transfert des risques intervient dès la remise du colis au transporteur. En cas de colis endommagé ou manquant, il appartient au client d’émettre des réserves précises auprès du transporteur et d’en informer l’US Torcy dans les meilleurs délais.

Le client dispose d’un droit de rétractation de quatorze jours à compter de la réception de sa commande, conformément à la législation en vigueur. Ce droit ne s’applique pas aux articles personnalisés, floqués, utilisés, détériorés ou ne pouvant être revendus pour des raisons d’hygiène ou de conformité. Les modalités de retour, d’échange et de remboursement sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement du site.

Les produits demeurent la propriété de l’US Torcy jusqu’au paiement complet du prix. En cas de défaut de paiement, l’US Torcy pourra suspendre ou annuler la commande sans préjudice de toute autre action. Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. Toute erreur dans l’adresse de livraison ou les coordonnées fournies relève de sa responsabilité et peut entraîner des frais supplémentaires.

L’ensemble des contenus présents sur le site, incluant les textes, images, logos, éléments graphiques et vidéos, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite. L’utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle au client.

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément au RGPD et à la Politique de confidentialité du site. Elles sont nécessaires à la gestion des commandes, à la communication avec le client et au respect des obligations légales. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité qu’il peut exercer via l’adresse email officielle du club.

Les présentes Conditions de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.